| Libellé du cours : | Environnement juridique et vie de l entreprise |
|---|---|
| Département d'enseignement : | ESO / Entreprise & Société |
| Responsable d'enseignement : | Madame AMIRA CHAABANE |
| Langue d'enseignement : | |
| Ects potentiels : | 0 |
| Grille des résultats : | Grade de A à F |
| Code et libellé (hp) : | ENSCL_CI_M9_8_1 - Envir. juridique & vie entrep. |
Equipe pédagogique
Enseignants : Madame AMIRA CHAABANE
Intervenants extérieurs (entreprise, recherche, enseignement secondaire) : divers enseignants vacataires
Résumé
La conférence de droit doit permettre aux étudiants d'acquérir des connaissances générales en droit des affaires, en droit des institutions judiciaires, en droit des contrats, en droit des questions européennes et enfin en droit des installations classées et des risques industriels majeurs.
Objectifs pédagogiques
- Les Institutions nationales, la hiérarchie des normes de droit, terminologie juridique et définitions juridiques. - Les institutions internationales présentes dans le domaine du droit commercial, l'OMC son fonctionnement et le règlement des différends. - Les institutions européennes principes et fonctionnement, les traités, le droit dérivé, la cour de justice de l'union européenne. - Les institutions judiciaires nationales. - Le droit commercial, le droit des contrats, formation, les principales clauses, la rupture du contrat, la responsabilité contractuelle. - Le droit de l'environnement, les installations classées et les risques industriels majeurs.
Objectifs de développement durable
Modalités de contrôle de connaissance
Contrôle Continu
Commentaires: examen écrit
Ressources en ligne
Pédagogie
Cours complété par un cours sur support papier, liens avec l’actualité et des exemples illustratifs concrets et récents tirés de la jurisprudence ; exercices pour une mise en application immédiate des principes énoncés, étude de cas, apports théoriques.
Séquencement / modalités d'apprentissage
| Nombre d'heures en CM (Cours Magistraux) : | 8 |
|---|---|
| Nombre d'heures en TD (Travaux Dirigés) : | 0 |
| Nombre d'heures en TP (Travaux Pratiques) : | 0 |
| Nombre d'heures en Séminaire : | 0 |
| Nombre d'heures en Demi-séminaire : | 0 |
| Nombre d'heures élèves en TEA (Travail En Autonomie) : | 0 |
| Nombre d'heures élèves en TNE (Travail Non Encadré) : | 0 |
| Nombre d'heures en CB (Contrôle Bloqué) : | 0 |
| Nombre d'heures élèves en PER (Travail PERsonnel) : | 0 |
| Nombre d'heures en Heures Projets : | 0 |