| Libellé du cours : | Enseignement Profil Ingénieur 3 |
|---|---|
| Département d'enseignement : | ESO / Entreprise & Société |
| Responsable d'enseignement : | Monsieur HERVE CAMUS |
| Langue d'enseignement : | Français |
| Ects potentiels : | 0 |
| Grille des résultats : | |
| Code et libellé (hp) : | IE5_PRIN_ESO_DDRS - DDRS |
Equipe pédagogique
Enseignants : Monsieur HERVE CAMUS
Intervenants extérieurs (entreprise, recherche, enseignement secondaire) : divers enseignants vacataires
Résumé
Ce cours aborde les questions de l'Innovation ainsi que du Droit de la Propriété Intellectuelle. Et, plus particulièrement: - la procédure de délivrance des brevets d'invention - l’enveloppe soleau - dessins et modèles - marques En plus des compétences visées, le cours dois répondre aux questions suivantes: Qu'est-ce qu'une innovation ? Qu'est-ce qu'un brevet d'invention ? Comment peut-on protéger un innovation ?
Objectifs pédagogiques
A l’issue du cours, l’élève sera capable de : - Comprendre les différents moyens de protection de la propriété intellectuelle - Comprendre comment exploiter les brevets - Protéger une innovation avec les moyens les plus adaptés
Objectifs de développement durable
Modalités de contrôle de connaissance
Contrôle Continu
Commentaires: - QCM sur les aspects théoriques du droit de la propriété intellectuelle
- Etudes de cas
- Jury final (Application des méthodes de protection de l’innovation dans le cadre du projet d’innovation)
Ressources en ligne
Les supports de cours Références bibliographiques
Pédagogie
Cours pour les connaissances théoriques + TD pour les applications concrètes + Projet d'innovation pour mobiliser l'ensemble des connaissances en fonction de la contingence. Le projet d'innovation donne un terrain favorable à une approche par les compétences. Le contenu: - Les différentes formes de protection d’une innovation - L’utilisation d’un brevet - Droit de la propriété intellectuelle - Droit des affaires - Protection des données
Séquencement / modalités d'apprentissage
| Nombre d'heures en CM (Cours Magistraux) : | 0 |
|---|---|
| Nombre d'heures en TD (Travaux Dirigés) : | 42 |
| Nombre d'heures en TP (Travaux Pratiques) : | 0 |
| Nombre d'heures en Séminaire : | 0 |
| Nombre d'heures en Demi-séminaire : | 0 |
| Nombre d'heures élèves en TEA (Travail En Autonomie) : | 0 |
| Nombre d'heures élèves en TNE (Travail Non Encadré) : | 0 |
| Nombre d'heures en CB (Contrôle Bloqué) : | 0 |
| Nombre d'heures élèves en PER (Travail PERsonnel) : | 0 |
| Nombre d'heures en Heures Projets : | 0 |
Pré-requis
Pas de prérequis
Nombre maximum d'inscrits
Remarques
Néant